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 Conditions de détention prévu au contrat d'adoption

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dory
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MessageSujet: Conditions de détention prévu au contrat d'adoption   Ven 4 Juin - 1:07

Conditions de détention
L’adoptant s’engage :

Article 1 : Vaccination et tests (rayez la mention inutile)

-Si l’animal n’a pas été vacciné, l’adoptant s’engage à le faire vacciner et à effectuer chaque année un rappel de vaccination.
-Si l’animal a été vacciné, l’adoptant s’engage à effectuer chaque année un rappel de vaccination.
Situation de l’animal a l’égard de la vaccination :…………………………………………………………………………………………………………..


Article 2 – Tatouage puçage
Si l’animal n’a pas été tatoué ou pucé, l’adoptant s’engage à le faire et a envoyer la photocopie du certificat réaliser par le vétérinaire

Situation de l’animal à l’égard de l’identification …………………………

Article 3- Stérilisation

Si l’animal n’a pas été Stérilisé, l’adoptant s’engage à le faire,à ne pas faire reproduire (intentionnellement ou fortuitement) dans l’intervalle et a envoyer la photocopie du certificat réaliser par le vétérinaire

Situation de l’animal à l’égard de la Stérilisation : …………

Article 4 - Traiter l'animal comme il se doit, à le nourrir, le loger, le respecter, et subvenir à tous ses besoins. Ledit Animal vivra obligatoirement en famille et dans un endroit chauffé pendant les périodes hivernales.
L’adoptant s’interdira a le mutiler
Article 5 - Emmener l'animal voir un vétérinaire en cas de problème ou comportement étrange.

Article 6 - EN AUCUN CAS l’adoptant abandonnera son animal dans un refuge ou une pension, ne le cédera ou le vendra à un tiers. En cas de problèmes
personnels empêchant le maintien de l’animal dans son foyer, l’adoptant
s’engage à contacter en premier lieu l’association Aquanimplanete
le récupérera sans restriction (à titre gratuit) afin de le refaire adopté et de lui trouver une nouvelle famille.

Article 7 - Donner des nouvelles de l'animal de temps en temps et nous informer de tout changement d'adresse ou de numéro de téléphone du propriétaire durant la vie de l'animal afin d’assurer le suivi du placement de l’animal
Article 8 - Si l’animal s’échappe ou meurt, à aviser l’association immédiatement, ainsi que la police, les gendarmes, la fourrière municipale, SPA, en précisant les circonstances de sa disparition. En cas de décès, l’adoptant devra fournir à aquanimplanete un certificat vétérinaire détaillé en précisant les causes.

Article 9 - à recevoir, sur présentation de sa carte, un délégué d’aquanimplanete, chargé du contrôle des conditions de vie et du bien être de l’animal Si le délégué constate de graves manquements quant aux
conditions dans lequel l’animal est maintenu, il sera habilité à le récupérer immédiatement.

Article 10 - L’adoptant déclare être conscient des responsabilités particulières qu’implique la possession d’un animal et à veiller à ce qu’il ne soit pas en danger ou un danger pour les autres animaux.

Article 11 - A partir du jour de l’adoption, l’adoptant est responsable de tout dommage que pourrait causer sa négligence.

Article 12 - à faire respecter sous son toit le bien être de son animal par des tiers et par les membres de sa famille (enfants…).

Article 13 - à faire stériliser son animal au cas où ce dernier, n’a pas pu être stérilisé par l’association et/ou à ne pas faire reproduire (intentionnellement ou fortuitement) dans l’intervalle.

Article 14 – De produire les certificats de vaccination, de stérilisation, de tatouage, ou de décès réalisé par un vétérinaire

Article 15 - A partir de la date de l’adoption, tous les frais occasionnés par les soins effectués chez un vétérinaire ne seront en aucun cas pris en charge par Aquanimplanete

Article 16 - L’adoptant reconnaît avoir pris connaissance de l’état sanitaire de l’animal et avoir été parfaitement informé si l’animal souffre d’une pathologie
connue au jour de l’adoption.

Article 17 - L’adoptant déclare avoir pris connaissance de toutes les conditions a l’adoption, et que le non respect des termes de ce contrat entraînera la révocation de l’adoption et autorisera Aquanimplanete à reprendre immédiatement l’animal

Article 18 – les cautions :

Une caution
de cents cinquante €UROS (150,00 €) est demandée lors de l’adoption pour tout animal non stérilisé, de cent euros (100 €) pour la vaccination,
et de soixante quinze euros (75 €) pour l’identification de l’animal

Lesdites cautions, non encaissées, seront restituées sur présentation du certificat vétérinaire attestant de la stérilisation, la vaccination, et l’identification de l’animal.

Dans le cas ou l’adoptant ne respecte pas la stérilisation, la vaccination, l’identification, l’association se réserve le droit de récupérer l’animal par tout moyens a sa convenance et a encaisser les chèques de caution

Article 19 - Le don versé par l’adoptant lors de l’adoption reste définitivement acquis par l’association, même en cas de restitution ultérieure ou récupération de l’animale. L’animal accueilli par l’adoptant ne lui est pas vendu par aquanimplanete mais confié POUR UNE DUREE INDETERMINÉE (tant que les conditions requises dans ce contrat d'adoption vous seront respectées) en contrepartie d'un
don d'un montant minimum de …………………………………………………………………………………………..…. € (ce montant venant en couverture -partielle - des frais déjà engagés pour le sauvetage de l’animal adopté (vaccination, identification, tests maladies,stérilisation, nourriture, hébergement, transport, occupation et entretien des locaux). L'association RESTERA COPROPRIETAIRE de l’animal confié ce jour. Ce dernier BÉNÉFICIERA DE LA PROTECTION D’AQUANIMPLANETE SA VIE DURANT.
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opercut

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MessageSujet: Re: Conditions de détention prévu au contrat d'adoption   Mar 8 Juin - 1:48

Tu nous l'a bétonné, ton machin... lol!
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dory
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MessageSujet: Re: Conditions de détention prévu au contrat d'adoption   Mar 8 Juin - 5:22

eh oui la au moins on aura de bons maitres bravbet
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MessageSujet: Re: Conditions de détention prévu au contrat d'adoption   

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